-
Cote : 6-JG-3Période : 1993 - 1995Fonds : Fonds Jacques GrangéExtrait de la notice :
…. - Contrat de plan Etat-collectivité territoriale : mandat de négociation du plan, note de réflexion…
…Contrat de plan Etat-collectivité territoriale de Corse, statut fiscal corse, transports maritimes, continuité…
-
Cote : 6-JG-3Période : 1993 - 1995Fonds : Fonds Jacques GrangéExtrait de la notice :
…. - Contrat de plan Etat-collectivité territoriale : mandat de négociation du plan, note de réflexion…
…Contrat de plan Etat-collectivité territoriale de Corse, statut fiscal corse, transports maritimes, continuité…
-
Cote : 6-JG-2Période : 1990 - 1993Fonds : Fonds Jacques GrangéExtrait de la notice :
…régime des aides à la création d'entreprises et à la création d'emplois, contrat de plan Etat-collectivité territoriale…
-
Cote : 6-JG-2Période : 1990 - 1993Fonds : Fonds Jacques GrangéExtrait de la notice :
…régime des aides à la création d'entreprises et à la création d'emplois, contrat de plan Etat-collectivité territoriale…
-
Période : 1578 - 1975Extrait de la notice :
…Complément de dépôt réalisé le 23/10/2013 (entrée n° 2013-0115) Catégorie de producteur : Collectivité territoriale…
…Complément de dépôt réalisé le 23/10/2013 (entrée n° 2013-0115) Catégorie de producteur : Collectivité territoriale…