Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1578 - 1975Extrait du PDF d'origine
…Complément de dépôt réalisé le 23/10/2013 (entrée n° 2013-0115) Catégorie de producteur : Collectivité territoriale…
-
Cote : 2135 W 1-826Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…", il faut comprendre ici, par exemple, maison de retraite ou communauté religieuse, non collectivité territoriale…