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Cote : 1 TP 373Période : 1907 - 1920Extrait de la notice :
…Mandji.Réglementation concernant l'expropriation pour cause d'utilité publique (1914-1916).Déclassement de terrains à Port-Gentil (Cap Lopez) qui font partie du domaine…
…public maritime (1915-1920).Notes des 17 mars et 26 septembre 1916 sur la réglementation du permis d'occupation.Note du ministère des Colonies au service…
…Domaine public maritime…
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Cote : 1 TP 345Période : 1896 - 1924Extrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…Domaine public maritime…
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Cote : 1 TP 96Période : 1850 - 1965Extrait de la notice :
…Déclassement d'une partie du Domaine public maritime à Dakar, correspondance 6 et 12 août 1912.…
…Déclassement d'une partie du Domaine public maritime à Dakar, correspondance 6 et 12 août 1912.…