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Cote : 4 S 1683Période : 1898 - 1936Extrait de la notice :
…Domaine public maritime.…
…domaine public maritime…
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Cote : 19770823/1-19770823/3Période : 1966 - 1972Extrait de la notice :
…Domaine public maritime.…
…domaine public maritime…
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Cote : 4 S 768 à 962Période : 1811 - 1959Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…domaine public maritime…
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Cote : 4 S 1616 à 1678Période : 1880 - 1968Extrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…domaine public maritime…
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Cote : 4 S 1690Période : 1908 - 1927Extrait de la notice :
…Domaine public maritime.…
…domaine public maritime…
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Cote : 19950346/25-19950346/57Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME…
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
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Cote : 4 S 86 à 256Période : 1794 - 1941Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…domaine public maritime…
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Cote : 1560 W 54-156Période : 1903 - 2002Extrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…domaine public maritime…
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Période : 1931 - 1993Extrait de la notice :
…Domaine public maritime (littoral)…
…domaine public maritime…
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Période : 1880 - 1978Extrait de la notice :
…DOMAINE PUBLIC MARITIME | Concessions…
…domaine public maritime…
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