-
Cote : 77 W 1-330Période : 1948 - 1963Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Saint-Seurin-d'Uzet, port de Vitrezay, port de Royan, port de Fouras ; contentieux administratif ; hydraulique ; routes nationales ; chemins départementaux ; domaine…
…public maritime ; Régie départementale des passages d'eau ; coordination des transports ; électricité-gaz ; navigation aérienne : infrastructures, instructions…
…domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/1-19950346/10Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/1Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/2Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/3-19950346/4Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/3Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/4Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/5Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/6-19950346/10Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…
-
Cote : 19950346/6Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public maritime…
…Sous-direction des ports et du domaine public maritime…