Inventaire d'archives : Service maritime, rivières navigables et hydrologie 1931-1993 (330 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Suivi du littoral marin, des cours d'eau, des plans d'eau, de l'assainissement et de l'hydrométrie de 1940 à la décentralisation.

Publication :

Archives départementales des Landes
2018
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Ponts-et-chaussées puis Direction départementale de l'équipement (DDE).. Service maritime et des rivières navigables. Service d'hydrologie. Service hydraulique
Biographie ou histoire
L'institution des Ponts-et-Chaussés des Landes devient en mars 1967 la Direction départementale de l'équipement (DDE) et un directeur départemental succèdera à l'ingénieur en chef à la tête de cette importante administration.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Eléments issus de plusieurs versements de la Direction départementale l'équipement (DDE) puis de la Direction départementale des territoires et de la mer (DTTM) entre 2007 et 2011, rassemblés sous ce versement pour la cohérence thématique.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques.
Communicabilité
Librement communicable (Code du patrimoine).

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales des Landes.

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 85 articles.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,04

Ressources complémentaires :

Sources internes
Les fonds antérieurs à 1940 portant sur les thématiques évoquées sont conservés dans les sous-série 4 S (service maritime), 3 S (rivières navigables), 7 S (hydraulique et cours d'eau non navigables). Pour la période postérieure, se reporter au versement de l'ancien Service maritime de Capbreton (1396 W) et au fonds de la préfecture concernant l'aménagement entre 1940 et 1965 (307 W). Depuis 1983 une grande partie du suivi du littoral, des rivières, plans d'eau et de l'hydraulique est assumé par la direction de l'environnement du Conseil général puis départemental (1378 W, 1459 W, 1485 W et 1505 W).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Les Archives départementales des Landes sont responsables de l'accès intellectuel aux archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_0000330W

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