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Cote : 7 M 27Période : 1871 - 1919Fonds : Agriculture, eaux et forêtsAutorités indexées
…domaine public maritime…
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Cote : 5 S 555Période : 1943 - 1947Extrait de la notice :
…. - Domaine public maritime.…
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Cote : 5 S 1165Période : 1942 - 1958Extrait de la notice :
…Domaine public maritime. - Baux, redevance d'occupation.…
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Période : 1968 - 1979Extrait de la notice :
…Ces fiches correspondent à des concessions sur le domaine public maritime : installations privées dans…
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Cote : 5 S 525Extrait de la notice :
…. - Travaux, domaine public maritime.…
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Cote : 5 S 1161Période : 1936 - 1958Extrait de la notice :
…Domaine public maritime. - Occupations temporaires. Expropriations, loyers.…
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Cote : 5 S 548Période : 1941 - 1946Extrait de la notice :
…. - Domaine public maritime.…
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Cote : 5 S 550Période : 1940 - 1946Extrait de la notice :
…. - Domaine public maritime.…
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Cote : 5 S 556Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…. - Domaine public maritime.…
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Cote : 5 S 1079Période : 1938 - 1957Extrait de la notice :
…Domaine public maritime, gestion et police. - Kiosque, établissements de bains, location.…
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