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Cote : 3406 W 1-49Période : 1984 - 2011Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…domaine public maritime…
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Cote : 1234 W 1-45Période : 1923 - 1989Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Recette locale de Saint-Martin-de-Ré : domaine public maritime, fiches de concession des parcs à huîtres de l'île de Ré (1923-1988), redevances domaniales…
…domaine public maritime…
…Recette locale de Saint-Martin-de-Ré : domaine public maritime, fiches de concession des parcs à huîtres de l'île de Ré (1923-1988), redevances domaniales…
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Cote : 4239 W 1-221Période : 1944 - 1989Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…domaine public maritime…
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Cote : 2883 W 1-26Période : 1973 - 2000Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Transports collectifs, zones d'activités, ports, défense de côtes, projets d'urbanisme, domaine public maritime, port de la Pallice (1973-2000).…
…domaine public maritime…
…Transports collectifs, zones d'activités, ports, défense de côtes, projets d'urbanisme, domaine public maritime, port de la Pallice (1973-2000).…
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Cote : 4143 W 1-61Période : 1961 - 1977Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…domaine public maritime…
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Cote : 2814 W 1-231Période : 1840 - 2006Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Administration générale, travaux maritimes, comptabilité, domaine public maritime, infrastructures portuaires, signalisation maritime, défense des côtes…
…domaine public maritime…
…Administration générale, travaux maritimes, comptabilité, domaine public maritime, infrastructures portuaires, signalisation maritime, défense des côtes…
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Cote : 2543 W 1-7Période : 1981 - 1999Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Défrichement, marais, domaine public maritime (1981-1999).…
…domaine public maritime…
…Défrichement, marais, domaine public maritime (1981-1999).…
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Cote : 2530 W 1-25Période : 1986 - 2004Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…Domaine public maritime (1986-2004).…
…domaine public maritime…
…Domaine public maritime (1986-2004).…
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Cote : 3537 W 1-47Période : 1995 - 2012Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…domaine public maritime…
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Cote : 2139 W 1-29Période : 1986 - 1998Fonds : Etat thématique des versements WExtrait de la notice :
…domaine public maritime…