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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Cote : 458 W 1-22Période : 1932 - 1966Extrait de la notice :
…Service plan et investissement…
…Service plan et investissement…
…Service plan et investissement…
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Cote : 74 W 1-21Période : 1960 - 1970Extrait de la notice :
…Deuxième section - Plan et Investissement…
…Deuxième section - Plan et Investissement…
…Deuxième section - Plan et Investissement…
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
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Période : 1809 - 1865Extrait de la notice :
…indicatif des propriétaires, des propriétés foncières et de leurs contenances , constitue la légende du plan…
…Immuable comme le plan parcellaire, il ne prend pas en compte les mutations de propriétés, qui sont en…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…répit, son état brusquement empirer : le dimanche 27 mai, il n'a que la force de dicter à sa soeur le plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Mayenne