Plan

Source :

data.culture.fr : plan

Résultats de recherche

80 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Cote : 86 EDT 1
    Période : 1834 - 1835
    Extrait de la notice :

    …Le fonds déposé se compose du plan cadastral napoléonien.…

  • Cote : 1356 W
    Période : 1930 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement adopté repose en grande partie sur ces deux documents. Cadastre rénové…

    …(comprenant une simple révision, par mise à jour ou de renouvellement) ou une réfection (levée de plan

  • Cote : 5 T 1-11
    Période : 1929 - 1943
    Extrait de la notice :

    …A noter également un article consacré aux débuts du tourisme à travers notamment le plan d'organisation…

  • Cote : 44 EDT 1-101
    Période : 1781 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Il s'agit d'un plan géométrique dressé en 1781 représentant les tènements du hameau de Lentérie.…

    …A l'exception d'un plan de tènements datant de 1781, l'ensemble des archives anciennes de Cabrerolles…

  • Cote : 231 EDT 1-2
    Période : 1810 - 1829
    Extrait de la notice :

    …Le fonds déposé comprend un registre d'état civil (extraits) couvrant la période 1810-1829 et et le plan

  • Période : 1100 - 2022
    Extrait de la notice :

    …Sous la nouvelle rubrique "Archives numérisées de complément", qui ne figure pas dans le plan de classement…

    …conservés aux archives départementales de l'Hérault et qu'il n'est donc pas possible de rattacher au plan

  • Cote : 100 EDT 1-29
    Période : 1819 - 1950
    Extrait de la notice :

    …domaines d'intervention de la commune entre le XIXème siècle et le milieu du XXème siècle, dont le plan

  • Cote : 230 EDT 1-6
    Période : 1664 - 1837
    Extrait de la notice :

    …couvrant la période 1664-1792, Il contient également les délibérations communales 1795-1837, ainsi que le plan

  • Cote : 2623 W ; 2624 W
    Période : 2009 - 2014
    Extrait de la notice :

    …est le pilotage des politiques de santé publique, que nous connaissons grâce à la mise en place du Plan

  • Cote : 1903 W ; 1910 W ; 1920 W ; 1923 W ; 1924 W ; 1940 W ; 1952 W ; 2332 W ; 2655 W ; 2656 W ; 2717 W ; 2719 W ; 2720 W ; 2721 W
    Période : 1935 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement retenu a été conçu en tenant compte des autres versements du tribunal.…

    …Les intitulés des différentes titres sont ainsi assez généraux, de façon à ce que le plan de classement…

Pagination

Liens