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Cote : 56 NUM 1-7106Période : 2002 - 2021Extrait de la notice :
…Mode de classement Cet instrument de recherche a été réalisé en suivant le plan de classement établi…
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Période : 1799 - 1954Extrait de la notice :
…de classement logique, le plus proche du plan de classement réglementaire recommandé.…
…Le fonds du Commissariat central de police de Dijon a également été classé en reprenant le plan adopté…
…L'accès au contenu de ces dossiers est thématique : il reprend les rubriques et sous-rubriques du plan…
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Cote : 69 J 1-62Période : 1326 - 1900Extrait de la notice :
…étant encore en attente de classement ; les archives restant à classer viendront s'intégrer dans le plan…
