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Cote : 19900494/1-19900494/7Période : 1983 - 1989Extrait de la notice :
…Plan de classement.…
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Cote : 19940289/1-19940289/44Période : 1961 - 1990Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
…Plan de classement…
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Cote : 19940238/1-19940238/62Période : 1972 - 1989Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
…Plan de classement…
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Cote : 20020481/1-20020481/15Période : 1967 - 1991Extrait de la notice :
…intérieur qu'au plan international, le fonds témoigne ensuite de l'effort déployé en ce sens en nous…
…deux données surtout vont en définitive former la spécificité de ce versement d'archives : Pour le plan…
…Loi d'Orientation et de Programmation ) arrivant à terme fin 1985, et, de préparation du projet de Plan…
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Cote : 20030500/1-20030500/9Période : 1973 - 2000Extrait de la notice :
…Le Plan Triennal 1986- 1988 voté par la loi du 23 décembre 1985 succède ensuite à la LOP en maintenant…
…régional et le plan national de la politique et de permettre aux régions d'atteindre leurs objectifs…
…doivent pouvoir s'articuler avec la politique nationale de la recherche. - En vue de coordonner le plan…
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Cote : 20010240/1-20010240/77Période : 1978 - 1993Extrait de la notice :
…de 1984-1988, puis du second contrat de plan de 1989-1993.…
…en Région Bref historique La politique de localisation des activités de recherche est, depuis le Ve Plan…
…des équipes de recherche» En effet, la Commission de la Recherche scientifique et technique du VIIe Plan…
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Cote : 19900254/1-19900254/99Période : 1951 - 1989Extrait de la notice :
…Les titres des divisions de ce plan ont été reportées dans le répertoire.…
…malgré la création en 1951 du Fonds spécial d'Investissement autoroutier et la mise en place du premier plan…
…Le premier plan directeur du réseau routier national (1960) donne aux travaux routiers une certaine priorité…
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Cote : 19990300/1-19990300/10Période : 1975 - 1995Extrait de la notice :
…1978-1995 Art 7 : Loi d’orientation et de programmation pour la recherche : Elaboration, bilan et plan…
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Cote : 19980424/1-19980424/36Période : 1974 - 1996Extrait de la notice :
…orientations de la politique scientifique et de la programmation en liaison avec le Commissariat au Plan…
…Berlin et les mesures gouvernementales, au nombre de 12, prises pour la relance et le développement du plan…
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Cote : 19780271/1-19780271/16Période : 1964 - 1971Extrait de la notice :
…Sommaire Art 1-15 : Préparation du 5e plan Art 1-11 : Commission de la recherche scientifique et technique…
…Adaptation du 5e plan : Commission de la recherche, réunions, rapports, groupes de travail, 1968-1971…
…Enseignement ; recherche et technologie | PREPARATION du Vème PLAN…