…Sommaire Art 1-3 : Cellule aide juridique : Renouveau du service public ; plan de modernisation du ministère…

…Le fonds a ensuite été repris en août 2000 avec l'élaboration d'un plan de classement cohérent et la…

…Le plan de classement est le suivant : - correspondance, art. 1 - audiences, art. 2 - déplacements, art…

…1988-1er octobre 1990) Notice biographique , chargé de mission, dirige le secrétariat permanent du Plan…

…Dans le cadre du Plan de modernisation du ministère de la Justice, le Garde des Sceaux a décidé de mettre…

…Art 1-5 : Dossiers de Denis Moreau, chargé de mission, responsable du secrétariat permanent du plan de…

…Toutefois, certains dossiers d'affaires ont été classés au sein du plan de classement.…

…Toute recherche devra donc être effectuée tant de façon thématique au sein du plan de classement, que…

…Ce versement est constitué de deux parties : d'une part les dossiers de principe organisés selon le plan…

…Le plan de classement est le suivant : - A 718 à A 722 : politique informatique du Ministère de la Justice…

…préparation budgétaire, schéma directeur, bilans, restructuration et réorientation. - A 723 et A 724 : plan…

…affaires sociales, administratives et budgétaires Art 1-12 : Informatisation du ministère de la Justice, plan…

…Ce fonds a fait l'objet d'un remaniement en avril 2000 avec l'élaboration d'un plan de classement et…

…Le plan de classement s'articule autour des thèmes suivants : Administration pénitentiaire 20000214 art…

…Le fonds a ensuite été repris en avril 2000 avec l'élaboration d'un plan de classement cohérent et la…

…Le plan de classement est le suivant : Déplacements du garde des Sceaux 20000173 art. 1 Législation 20000173…

…Le fonds a ensuite été repris en février 2000 avec l'élaboration d'un plan de classement cohérent et…

…Le plan de classement est le suivant : - Budget, art. 1 - Personnels judiciaires, art. 1 - Administration…

…Ce fonds a fait l'objet d'un remaniement en janvier 2000 avec l'élaboration d'un plan de classement et…

…C'est ainsi que le plan de classement s'articule autour des thèmes suivants : Législation 20000094 art…

…Le fonds a ensuite été repris en décembre 1999 avec l'élaboration d'un plan de classement cohérent et…

…Le plan de classement est le suivant : - Réglementation, art. 1 - Dossiers d'action publique dits de…