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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…Plan calcul…
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…Thématique Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…
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Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…Prévisions concernant l'économie française par secteur et région travaux des commissions et comités du plan…
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Période : 1972 - 1986Extrait de la notice :
…aide exceptionnelle, taxe de séjour, subventions, projet de loi sur la décentralisation, contrats de plan…
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Période : 1928 - 1930Extrait de la notice :
…Problèmes des réparations, Plan Young, Comité des experts, Conférences de la Haye.…
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Cote : 387Edepot1-72Période : 1406 - 1951Extrait de la notice :
…calque proposés par Colard. (19) dont un plan signé Colard. (20) dont un plan (21) dont un plan signé…
…Pambet (22) dont un plan de 1842. (23) dont un plan des lieux.…
…sur calque (11) dont deux plans sur calque (en deux exemplaires) (12) dont un plan des lieux (1853,…
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Cote : B-0019078/1 - B-0019135/1Période : 1958 - 1976Extrait de la notice :
…l'Économie Nationale, administrateur en charge des départements d'Outre-Mer par le commissariat au Plan…
…l'implication des pouvoirs publics dans la vie économique dans ces départements et territoires sur le plan…
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Cote : B-0068217/1 - B-0068230/2Période : 1944 - 1971Extrait de la notice :
…de modernisation et d'équipement lors de la mise en place du Ve Plan ; le financement de l'économie…
…du Trésor : la planification, avec le suivi des différentes commissions du Commissariat général du plan…