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Cote : 1783 W 1-35Période : 1954 - 1965Extrait de la notice :
…plan…
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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)…
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Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Pontarlier À coter 3U4…
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrôle de légalité : plan d'occupation des sols et permis de construire.…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Organisé selon le plan de classement de 1977.…
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Cote : 1845 W 1-39Période : 2003 - 2010Extrait de la notice :
…surendettement des particuliers en B et T et de dossiers du service économique choisis pour leur intérêt sur le plan…
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