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  • 909W
    Cote : 909W1-6
    Période : 1967 - 2011
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 919W
    Cote : 919W1-6
    Période : 1967 - 2013
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • Fonds des archives communales de Poussay
    Cote : Edpt 364
    Période : 1642 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Toutes les séries du plan de classement des archives communales y sont représentées.…

  • 792W
    Cote : 792W1-58
    Période : 1986 - 2006
    Extrait de la notice :

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

  • Fonds Jean-Paul Marchal
    Cote : 374 J
    Période : 1941 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement…

    …Plan de classement…

  • Fonds de l'hôpital local de Cornimont
    Cote : Hdpt 8
    Période : 1860 - 1982
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement des archives hospitalières. Plan de classement…

    …Plan de classement des archives hospitalières. Plan de classement…

  • Fonds de l'hôpital Dom Calmet de Senones
    Cote : Hdpt 33
    Période : 1741 - 1798
    Extrait de la notice :

    …Classement respectant le plan de classement réglementaire des archives hospitalières.…

    …Classement respectant le plan de classement réglementaire des archives hospitalières.…

  • Fonds de l'hôpital complémentaire de Martigny-les-Bains
    Cote : Hdpt 46
    Période : 1915 - 1919
    Extrait de la notice :

    …Classement suivant le plan de classement des archives hospitalières.…

    …Classement suivant le plan de classement des archives hospitalières.…

  • 824W
    Cote : 824W1-78
    Période : 1915 - 2010
    Extrait de la notice :

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

    …enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

  • Fonds des établissements Charotte-Apparut-Hilaire
    Cote : 154 J
    Période : 1842 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Trois parties ont d'ailleurs été ajoutées au plan de classement suite à ce complément : documentation…

    …relativement faible du fonds, il a été décidé de ne pas tenir compte du changement de gérant dans le plan…

    …Trois parties ont d'ailleurs été ajoutées au plan de classement suite à ce complément : documentation…

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