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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Cote : 824W1-78Période : 1915 - 2010Extrait de la notice :
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
…enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…1974) - Acquisition d’un tableau : Bourgoin restaurateur (1980) - Bouchage du puits dans la cour : plan…
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Période : 1968 - 2000Extrait de la notice :
…. 2e congrès de l'UMM CFDT 44 : documentation, correspondance, 1993. 1989-1993 CFDT-UMM 2 UMM 44 : plan…
…Archives de l’Union Mines Métaux CFDT de Loire-Atlantique Commission exécutive de l'UMM-CFDT : projet de plan…
…. 2e congrès de l'UMM CFDT 44 : documentation, correspondance, 1993. 1989-1993 CFDT-UMM 2 UMM 44 : plan…
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Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…L’année suivante, la direction annonce un plan de licenciement de 80 personnes.…
…En février, les moyens de communication de l’établissement d’Orvault sont coupés en réponse au plan de…
…En 1997, des accords de mise en œuvre d’un plan social et d’un dispositif de temps partiel choisi sont…
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Période : 1920 - 1978Extrait de la notice :
…Plan général de classement 1 - Procès-verbaux des réunions du syndicat CGT d’Indret, 1920-1946 : FO IND…
…Plan général de classement 1 - Procès-verbaux des réunions du syndicat CGT d’Indret, 1920-1946 : FO IND…
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Période : 1956 - 1981Extrait de la notice :
…Plan de classement La revue Ouest Syndicaliste (depuis mars 1969, collection en cours - a été intégrée…
…Plan de classement La revue Ouest Syndicaliste (depuis mars 1969, collection en cours - a été intégrée…
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Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…
…doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…
…revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…
