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  • Fonds Pierre Roussel
    Cote : 268 J 1-4
    Extrait de la notice :

    …Plans [50 cm X 65 cm] reconstitués de l'école (3 plans) et du lavoir (1 plan) d'Haudainville, réalisés…

  • Biens communaux
    Période : 1607 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

    …. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…

    …Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…

  • Répertoire numérique du fonds du général Paul Tubert
    Période : 1940 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de provenance a été conservé.…

    …Le plan de classement de provenance a été conservé.…

  • Répertoire numérique du fonds Jean-Richard Bloch
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

  • Répertoire numérique du fonds André Chéradame
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

  • Répertoire numérique du fonds de Katharina Von Bülow
    Période : 1966 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

  • Répertoire numérique du fonds Ramón Casamitjana
    Période : 1961 - 1996
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

  • Répertoire numérique du fonds Émile Armand
    Période : 1924 - 1946
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

  • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux
    Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    …. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

    …, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

    …Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…

  • Répertoire numérique du fonds de la Société des Nations
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

    …Le plan de classement de provenance a été respecté.…

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