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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 225 J 1-930Période : 1850 - 2009Extrait de la notice :
…plan de navire…
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'entreprises.…
…plan de navire…
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Cote : 167 J 1-11Période : 1909 - 1972Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…
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Cote : 188 J 1-34Période : 1893 - 2006Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…
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Période : 1927 - 1940Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'entreprise.…
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'entreprise.…
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Cote : 168 J 1-114Période : 1946 - 1958Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…
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Cote : 294 J 1-17Période : 1954 - 1991Extrait de la notice :
…Mode de classement Le fonds a été classé suivant le plan de classement des archives des associations…
…Mode de classement Le fonds a été classé suivant le plan de classement des archives des associations…
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Cote : 258 J 1-56Période : 1862 - 2002Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…
…Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…
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Cote : 262 J 1-205Période : 1953 - 1978Extrait de la notice :
…Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…
…Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…