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Cote : 95 J 1 - 95 J 403Période : 1865 - 1978Autorités indexées
…Plan…
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Cote : 1 J 734Période : 1750 - 1800Extrait de la notice :
…"Plans aquarellés, levés par Mallet, géomètre à Riom" : - 1 plan général (échelle 1/3000) : "Plan général…
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Cote : 78 JPériode : 1920 - 1963Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1 J 397Période : 1950 - 2000Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1 J 192Période : 1880 - 1882Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 169 J 1-169 J 72Période : 1970 - 2000Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1 J 814/1-1 J 814/7Période : 1930 - 1937Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 225 J 1-930Période : 1850 - 2009Extrait de la notice :
…plan de navire…
…Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'entreprises.…
…plan de navire…
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