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  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

    …La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
    Cote : 225 J 1-930
    Période : 1850 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan de navire…

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'entreprises.…

    …plan de navire…

  • Fonds de La Lyre Taugonnaise
    Cote : 167 J 1-11
    Période : 1909 - 1972
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…

  • Fonds de la Société de secours mutuels de Marans
    Cote : 188 J 1-34
    Période : 1893 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…

  • Fonds de la Minoterie coopérative agricole de Riolet-Saujon
    Période : 1927 - 1940
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'entreprise.…

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'entreprise.…

  • Fonds de La Muse Angérienne
    Cote : 168 J 1-114
    Période : 1946 - 1958
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…

    …Mode de classement Classement thématique suivant le plan de classement des archives d'associations…

  • Fonds du Comité du festival de La Rochelle
    Cote : 294 J 1-17
    Période : 1954 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Le fonds a été classé suivant le plan de classement des archives des associations…

    …Mode de classement Le fonds a été classé suivant le plan de classement des archives des associations…

  • Union mutualiste oléronnaise
    Cote : 258 J 1-56
    Période : 1862 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…

    …Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…

  • Fonds du Lyons Club de La Rochelle
    Cote : 262 J 1-205
    Période : 1953 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…

    …Mode de classement Classement suivant le plan de classement des archives d'associations.…

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