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Cote : 60 Fi 1-47Période : 1950 - 1960Autorités indexées
…Plan…
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Cote : Archives modernes 480Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Plan des locaux.…
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Cote : 1337 W 1-460Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 2019/011/001-2019/011/002Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Plan qualité, éléments budgétaires, comités de pilotage, conventions relatifs au Catalogue collectif…
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Cote : 2036 W 1-5Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…
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Cote : 114 J 1-24Période : 1747 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…
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Cote : 1904 W 1-30Période : 1968 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…
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Cote : 2022/014Période : 1885 - 1982Extrait de la notice :
…En réalité, il s'agit d'une mise en forme du plan de classement des archives du secrétariat général…