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Période : 1965 - 1976Extrait de la notice :
…Plan calcul…
…du PEC (plan "Electronique Professionnelle Civile"), informatique.…
…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…
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Cote : Archives modernes 480Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…Plan des locaux.…
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Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…Plan environnement et DATAR. Urbanisme et logement.…
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Cote : B-0064603/1 - B-0064630/1Période : 1934 - 1985Extrait de la notice :
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national…
…comporte des documents relatifs à la transposition de nouvelles réglementations communautaires au plan…
…Fiscalité : transposition de la réglementation communautaire au plan national Les doublons ont été éliminés…
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Période : 1964 - 1986Extrait de la notice :
…Méthodologie du Plan. Colloques et séminaires.…
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Période : 1949 - 1988Extrait de la notice :
…Prévisions concernant l'économie française par secteur et région travaux des commissions et comités du plan…
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Période : 1972 - 1986Extrait de la notice :
…aide exceptionnelle, taxe de séjour, subventions, projet de loi sur la décentralisation, contrats de plan…
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Période : 1928 - 1930Extrait de la notice :
…Problèmes des réparations, Plan Young, Comité des experts, Conférences de la Haye.…
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Cote : B-0019078/1 - B-0019135/1Période : 1958 - 1976Extrait de la notice :
…l'Économie Nationale, administrateur en charge des départements d'Outre-Mer par le commissariat au Plan…
…l'implication des pouvoirs publics dans la vie économique dans ces départements et territoires sur le plan…
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Cote : B-0068217/1 - B-0068230/2Période : 1944 - 1971Extrait de la notice :
…du Trésor : la planification, avec le suivi des différentes commissions du Commissariat général du plan…
…de modernisation et d'équipement lors de la mise en place du Ve Plan ; le financement de l'économie…