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Cote : 14 W 1-2609Période : 1900 - 1978Extrait de la notice :
…Dommages de guerre Plan départemental…
…Dommages de guerre Plan départemental…
…b) dossier technique : - état descriptif par bâtiment (formulaire 506 C) ; - plan de la commune…
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Cote : 13 W 1-314Période : 1910 - 1967Extrait de la notice :
…Dommages de guerre du plan national…
…Dommages de guerre du plan national…
…Informations sur les modalités d'entrée Les dossiers du plan national ont fait l'objet de onze versements…
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Cote : Archives modernes 480Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :…Plan des locaux.…
…Plan des locaux.…
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Cote : 2022/014Période : 1885 - 1982Extrait de la notice :
…Les intitulés des rubriques du plan de classement sont parfois erronés.…
…À l'inverse, treize cotes figurant dans le plan de classement manquent en place.…
…En premier lieu, vingt-deux cotes sont manquantes dans le plan de classement .…
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Cote : 2011/091/ACM1-14Période : 1664 - 1886Extrait de la notice :
…archives ont été réparties intellectuellement dans un instrument de recherche méthodique suivant le plan…
…l'établissement après leur versement, mais compte-tenu des difficultés d'accès causées par la disparition du plan…
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Cote : 2014/073/001-2014/073/627Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Fonds classé selon le plan de classement en vigueur à la Bibliothèque nationale de France.…
…Le fonds , composé de 627 articles, est classé selon le plan de classement interne de la Bibliothèque…
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Cote : 2019/011/001-2019/011/002Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Plan qualité, éléments budgétaires, comités de pilotage, conventions relatifs au Catalogue collectif…
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Cote : H-DÉPÔT 15 1-40Période : 1702 - 1949Extrait de la notice :
…adopté, en conservant toutefois une cotation continue à trois éléments n'intégrant pas les séries du plan…
…Mode de classement Pour l'organisation du fonds, le plan de classement réglementaire des archives hospitalières…
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Cote : 176WPériode : 1995 - 2018Extrait de la notice :
…Plan de classement 176W/1-13 Fonctionnement de l'association puis du syndicat mixte. 176W…
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Cote : 2020/020/001/1-2020/020/270Période : 1984 - 2020Extrait de la notice :
…Le fonds a été ordonné en reprenant au plus près le plan de classement de la Bibliothèque nationale de…
