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Cote : 122 J 1/1 à 296Période : 1850 - 1970Extrait de la notice :
…<br>Le plan de classement correspond à ses étapes professionnelles.…
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Cote : 211EDTPériode : 1603 - 2002Extrait de la notice :
…terrier de la seigneurie de Fleury du XVIIIe siècle et du plan cadastral de 1826.…
…ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1804 à 1916, du plan…
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Cote : 3084W, 3695W, 3721W, 3819W, 4041W, 4470WPériode : 1951 - 2007Extrait de la notice :
…ce plan de classement.…
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements classés selon…
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Cote : 234EDTPériode : 1588 - 1837Extrait de la notice :
…signaler la présence des registres paroissiaux et d'état civil de 1588 à 1802, ainsi que le plan…
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Cote : 388 EDTPériode : 1788 - 1909Extrait de la notice :
…Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence du plan cadastral de 1826…
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Cote : 3389W, 3390W, 3886W, 3891W, 3895W, 3947W, 4049W, 4050W, 4360W, 4373W, 4424WPériode : 1996 - 2010Extrait de la notice :
…ce plan de classement.…
…<br><br>En 2022, un plan de classement a été défini et les versements organisés selon…
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Période : 1959 - 2014Extrait de la notice :
…#xE9;s selon ce plan de classement.…
…<br><br>En 2021, un plan de classement a été défini et les versements organis&…
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Cote : 276EDTPériode : 1790 - 1893Extrait de la notice :
…À noter également un plan datant de 1813 présentant l'ensemble des chemins vicinaux de la commune…
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Cote : 115 EDTPériode : 1720 - 1919Extrait de la notice :
…Enfin, à noter également la présence du plan de bornage de la commune datant de 1869.…
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Cote : 356EDTPériode : 1822 - 1889Extrait de la notice :
…de ce fonds, il faut signaler la présence de l'atlas cadastral datant de 1822, ainsi qu'un plan…
