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Cote : 52 FI 1 - 90Extrait de la notice :
…52 Fi - Plan de la reconstruction…
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Cote : 3 PPériode : 1810 - 1862Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan cadastral…
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Cote : 3 PPériode : 1808 - 1819Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan cadastral…
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Cote : 909W1-6Période : 1967 - 2011Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 919W1-6Période : 1967 - 2013Extrait de la notice :
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
…ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…
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Cote : 19 H 1 - 8Période : 1564 - 1791Extrait de la notice :
…Outre une copie d'un terrier de 1547, le fonds se compose d'un plan des bâtiments au 18e siècle, de titres…
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Cote : 792W1-58Période : 1986 - 2006Extrait de la notice :
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
…PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…
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Période : 1600 - 1904Extrait de la notice :
…administratif de la communauté de Vercieu et sur le plan paroissial d'Amblagnieu.…
…, sous l'Ancien Régime, le hameau de Chamboud, où se situait le bois de Corniolay, relevait sur le plan…
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Cote : 824W1-78Période : 1915 - 2010Extrait de la notice :
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
…enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…
…cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…
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Cote : 1 T 1 - 490Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Le plan de classement en est le reflet.…
