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  • Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1887 W)
    Cote : 1887 W 1-18
    Période : 1932 - 1957
    Extrait de la notice :

    …PLAN CADASTRAL…

    …PLAN CADASTRAL…

  • Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre (1754 W)
    Cote : 1754 W 1 - 164
    Période : 1832 - 2009
    Extrait de la notice :

    …PLAN CADASTRAL…

    …PLAN CADASTRAL…

  • Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre (1755 W)
    Cote : 1755 W 1 - 172
    Période : 1921 - 2012
    Extrait de la notice :

    …PLAN CADASTRAL…

    …PLAN CADASTRAL…

  • 909W
    Cote : 909W1-6
    Période : 1967 - 2011
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • 919W
    Cote : 919W1-6
    Période : 1967 - 2013
    Extrait de la notice :

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

    …ZPPAUP : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager PADD : Plan d’Aménagement…

  • Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne. Service du Cadastre (1756 W)
    Cote : 1756 W 1-280
    Période : 1829 - 2014
    Extrait de la notice :

    …PLAN CADASTRAL…

    …PLAN CADASTRAL…

  • 792W
    Cote : 792W1-58
    Période : 1986 - 2006
    Extrait de la notice :

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

    …PGC : Plan Général de Coordination SPS : Sécurité et protection de la santé CCAP : Cahier des Clauses…

  • Pays des Six Vallées
    Cote : 176W
    Période : 1995 - 2018
    Extrait de la notice :

    …Plan de classement 176W/1-13 Fonctionnement de l'association puis du syndicat mixte. 176W…

    …Plan de classement 176W/1-13 Fonctionnement de l'association puis du syndicat mixte. 176W…

  • 824W
    Cote : 824W1-78
    Période : 1915 - 2010
    Extrait de la notice :

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

    …enquête d’insalubrité, RSD, DALO - planches photographiques - fiches hypothèques - relevé de propriété - plan…

    …cadastral - plan du logement - bordereaux d’envois internes - bordereaux d’envois externes - procès-verbal…

  • Fonds Lemaire
    Cote : 73 J 1-325
    Période : 1724 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Les archives provenant du second dépôt ont été intégrée à ce plan de classement sans modifier la structure…

    …Les archives provenant du second dépôt ont été intégrée à ce plan de classement sans modifier la structure…

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