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Cote : 2489 W 1-94Période : 1986 - 2005Extrait de la notice :
…risques (PER) qui devient en 1995, le Plan de prévention des risques naturels (PPRN).…
…En matière de prévention des risques naturels, l'Etat met en place, en 1982, le Plan d'exposition aux…
…Les PPRN approuvés par le Préfet sont ensuite annexés au Plan locaux d'urbanisme (PLU) en tant que servitude…
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Cote : 7 M 1957-2094Période : 1875 - 1967Extrait de la notice :
…PLAN…
…PLAN…
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Cote : 120J1-168Période : 1929 - 1971
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Cote : 2120 W 1-1723Période : 1934 - 1997Extrait de la notice :
…Le plan du cadastre français sert de base au nouveau plan.…
…Le cadastre rénové prend la forme de plusieurs types de plan : le plan rénové, remembré et remanié.…
…A l'issue de l'opération, le nouveau plan remembré vient se substituer au plan cadastral existant.…
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Cote : 2195 W 1-3691Période : 1933 - 2000Extrait de la notice :
…Le plan du cadastre français sert de base au nouveau plan.…
…Le cadastre rénové prend la forme de plusieurs types de plan : le plan rénové, remembré et remanié.…
…A l'issue de l'opération, le nouveau plan remembré vient se substituer au plan cadastral existant.…
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Cote : 2118 W 1-2197Période : 1933 - 2008Extrait de la notice :
…Le plan du cadastre français sert de base au nouveau plan.…
…Le cadastre rénové prend la forme de plusieurs types de plan : le plan rénové, remembré et remanié.…
…A l'issue de l'opération, le nouveau plan remembré vient se substituer au plan cadastral existant.…
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Période : 1719 - 1719Extrait de la notice :
…archives communales de Levier ont été classées et inventoriées en 1985 ; mais, à l’exception de ce plan…
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Cote : 2201 W 1-2082Période : 1933 - 1981Extrait de la notice :
…Le plan de rénovation est en couleur, il est établi à partir d'une reproduction en bleu du plan du cadastre…
…De part leur aspect, un certain nombre de plan semble avoir été touché par un dégat des eaux.…
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Période : 1736 - 1986Extrait de la notice :
…Plan de classement…
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Période : 1799 - 1816Extrait de la notice :
…Plan de classement du Tribunal de première instance de Saint-Hippolyte…