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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…plan d'urbanisme…
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 91 FF1-1N1Période : 1669 - 1883Extrait de la notice :
…cadastral (1G1) et le plan d'une propriété communale (1N1)…
…concernait la grande majorité de ce fonds - Le second dépôt, réalisé le 24 juin 2009, ne concernait que le plan…
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Cote : FRAD002/E-dépôt 623 1G1Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Atlas cadastral reconstitué (copie du plan de 1832).…
…Le plan cadastral n'est pas daté, mais le rapport d'inspection de 1923 signale qu'il venait alors d'être…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 84 1D1-1G1Période : 1791 - 1895Extrait de la notice :
…. - le plan cadastral a été déposé le 9 août de cette même année.…
…registres de délibérations du Conseil municipal, des registres de l'état civil et du plan…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 76 GG1-1R1Période : 1668 - 1976Extrait de la notice :
…dépôts aux Archives départementales : - Les registres paroissiaux, les registres de délibérations et le plan…
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Cote : 51 FI 1 à 1572 , 53 FI 1 à 1408 , 54 FI 1 à 1151 , 55 FI 1 à 3488 , P 611 à 13750Période : 1799 - 1979Extrait de la notice :
…</p> <p>Chaque commune est décrite, sauf exception, à partir d'un plan d'assemblage, qui répartit sa…
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Cote : E-dépôt 489 E1-1G2Période : 1790 - 1852Extrait de la notice :
…départementales - le premier dépôt en date du 19 mars 2009 concernait les registres d’état civil et le plan…
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Cote : FRAD002/ 1692 W 1-48Période : 1957 - 1979Extrait de la notice :
…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…
…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…
…greffe du tribunal d'instance mais aussi à faciliter l'exploitation historique de ces documents.Le plan…
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Cote : FRAD002/ E-dépôt 37 1F1-1G1Période : 1921 - 1940Extrait de la notice :
…. - le plan cadastral a été déposé le 27 mars 2008.…
