…cadastral (1G1) et le plan d'une propriété communale (1N1)…

…concernait la grande majorité de ce fonds - Le second dépôt, réalisé le 24 juin 2009, ne concernait que le plan…

…Atlas cadastral reconstitué (copie du plan de 1832).…

…Le plan cadastral n'est pas daté, mais le rapport d'inspection de 1923 signale qu'il venait alors d'être…

…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…

…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage, etc, et des documents d’urbanisme individuels : permis…

…plan, gravure…

…. - le plan cadastral a été déposé le 9 août de cette même année.…

…registres de délibérations du Conseil municipal, des registres de l'état civil et du plan…

…dépôts aux Archives départementales : - Les registres paroissiaux, les registres de délibérations et le plan…

…départementales - le premier dépôt en date du 19 mars 2009 concernait les registres d’état civil et le plan…

…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…

…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…

…greffe du tribunal d'instance mais aussi à faciliter l'exploitation historique de ces documents.Le plan…

…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…

…, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique, délibération. 1927-1934…

…, cahier des charges, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique. 1927…

…, paratonnerre, ornementation, ferronnerie, cloches, horloge, parquet : devis, plan, cahier des charges…