…cadastral (1G1) et le plan d'une propriété communale (1N1)…

…concernait la grande majorité de ce fonds - Le second dépôt, réalisé le 24 juin 2009, ne concernait que le plan…

…dépôts aux Archives départementales : - Les registres paroissiaux, les registres de délibérations et le plan…

…Atlas cadastral reconstitué (copie du plan de 1832).…

…Le plan cadastral n'est pas daté, mais le rapport d'inspection de 1923 signale qu'il venait alors d'être…

…registres de délibérations du Conseil municipal, des registres de l'état civil et du plan…

…. - le plan cadastral a été déposé le 9 août de cette même année.…

…. - le plan cadastral a été déposé le 27 mars 2008.…

…départementales - le premier dépôt en date du 19 mars 2009 concernait les registres d’état civil et le plan…

…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…

…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…

…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…

…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…

…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…

…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…

…plan, gravure…

…plan, gravure…

…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…

…Ce plan de classement cherche à la fois à conjuguer le respect des fonds, à mettre en relief les trois…

…greffe du tribunal d'instance mais aussi à faciliter l'exploitation historique de ces documents.Le plan…