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  • Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes
    Cote : 1485 W 1-53
    Période : 1945 - 1982
    Extrait de la notice :

    …plan d'urbanisme…

    …versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…

    …d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…

  • Cadastre - Plans mis à jour pour le remembrement
    Cote : 1854 W
    Période : 1953 - 2009
    Extrait de la notice :

    …plan cadastral…

    …plan mis à jour…

    …plan parcellaire…

  • Bordereau de versement de la Cellule Assemblée et Commissions du Département des Hautes-Alpes
    Cote : 1793 W 3-10
    Période : 2004 - 2010
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion…

  • Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
    Cote : 1792 W 1-156
    Période : 1947 - 2002
    Extrait de la notice :

    …1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…

    …villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…

    …d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…

  • Bordereau de versement de la Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
    Cote : 1792 W 1-158
    Période : 1947 - 2002
    Extrait de la notice :

    …1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…

    …villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…

    …d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…

  • Plans par masses de cultures (3P)
    Période : 1803 - 1809
    Extrait de la notice :

    …Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…

    …terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…

  • Direction départementale des dommages de guerre
    Cote : 7 W 1-3050
    Période : 1940 - 1972
    Extrait de la notice :

    …</div><div class="ead-p">- Plan d&#xE9;partemental.…

    …</div><div class="ead-p">- Plan national "priorit&#xE9; nationale".…

    …Cette partie volumineuse rassemble les dossiers trait&#xE9;s uniquement sur le plan d&#xE9;partemental…

  • Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan
    Cote : 5 ETP 1-924
    Période : 1807 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Elle balaie tous les secteurs économiques et sociaux tant sur le plan réglementaire que sur plan de la…

    …Conformément au principe fondamental du respect des fonds, le plan de classement s'est donc construit…

    …À l'origine, les dossiers des versements 1257 W et 1258 W ont été classés en suivant le plan de classement…

  • Répertoire méthodique du fonds du service communication du Conseil général des Hautes-Alpes
    Cote : 1609 W art. 1-3 ; 1624 W art. 1-5 ; 1634 W art. 1-77 ; 1646 W art. 1-104 ; 1650 W art. 1-5
    Période : 1987 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Il a donc fallu éclater les cotes pour pouvoir élaborer un plan de classement cohérent et lui rattacher…

    …Le plan de classement du fonds fait apparaître les trois grandes missions du service: gérer la communication…

  • Collège Jules SIMON (Vannes)
    Cote : 1444 W 1 à 222
    Période : 1939 - 1999
    Extrait de la notice :

    …été fusionnés sous la cote 1444 W et l'ensemble des articles ont été recotés en suivant le nouveau plan…

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