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Cote : 91 5L 1 à 17Période : 1872 - 1953Extrait de la notice :
…d’un plan d’action, etc...), dont le plan d’action communal.La présente série de dossiers correspond…
…Naturellement, ce plan reposait sur des études antérieures (telles que plan d'électrification de 20 ans…
…Cependant l’objectif était désormais l’établissement d’« un plan complet et coordonné».…
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Cote : 1 AFFECO - 10 AFFECOPériode : 1835 - 1964Extrait de la notice :
…Direction des Affaires économiques et du Plan…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 5FIPériode : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…La multiplication des sous-séries a fini par rendre le plan de classement incohérent.…
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Cote : 1887 W 1-18Période : 1932 - 1957Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…
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Cote : 1754 W 1 - 164Période : 1832 - 2009Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…
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Cote : 1793 W 3-10Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion…
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Cote : 1755 W 1 - 172Période : 1921 - 2012Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…
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Cote : 1756 W 1-280Période : 1829 - 2014Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…