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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 5FIPériode : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…La multiplication des sous-séries a fini par rendre le plan de classement incohérent.…
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Cote : 1887 W 1-18Période : 1932 - 1957Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…
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Cote : 1754 W 1 - 164Période : 1832 - 2009Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…
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Cote : 1793 W 3-10Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Les cotes 1-2, 5-9 sont rattachées au plan de classement de la base fusion…
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Cote : 1755 W 1 - 172Période : 1921 - 2012Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…
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Cote : 1756 W 1-280Période : 1829 - 2014Extrait de la notice :
…PLAN CADASTRAL…
…PLAN CADASTRAL…
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Cote : 1792 W 1-156Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…
…villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…
…d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…
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Cote : 1792 W 1-158Période : 1947 - 2002Extrait de la notice :
…1982, la loi relative à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, met en oeuvre le plan…
…villes fournissaient des informations primordiales pour l'urbanisme, avec notamment l'élaboration des plan…
…d'exposition aux risques (PER), qui deviendra en 1995, le plan de prévention des risques naturels prévisibles…