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Cote : 3 PPériode : 1810 - 1862Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : 3 PPériode : 1808 - 1819Extrait de la notice :
…plan cadastral…
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Cote : 19 H 1 - 8Période : 1564 - 1791Extrait de la notice :
…Outre une copie d'un terrier de 1547, le fonds se compose d'un plan des bâtiments au 18e siècle, de titres…
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Cote : 52 FI 1 - 90Extrait de la notice :
…52 Fi - Plan de la reconstruction…
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Cote : 1G1-222Période : 1739 - 2001Extrait de la notice :
…cadastrale ; 1 G 84-132 : Cadastre rénové, matrice cadastrale mécanographiée ; 1 G 133 : Cadastre rénové, plan…
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Cote : 2017 W 1 - 58Période : 1894 - 1959Extrait de la notice :
…Classement d'après le plan de la circulaire AD 86-3 du 10 décembre 1986. 2017 W - Trésorerie-Perception…
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Cote : 1 T 1 - 490Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Le plan de classement en est le reflet.…
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Période : 1979 - 2020Extrait de la notice :
…Lorsque ces enregistrements sont isolés (une seule publication), ils sont décrits dans cette partie du plan…
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Cote : 2005 W 1 - 590Période : 1990 - 2018Extrait de la notice :
…cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…
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Période : 2002 - 2018Extrait de la notice :
…publications, l’archive, le terrain et les témoignages, résulte de la nécessité de faire exister (sur le plan…