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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Période : 1600 - 1904Extrait de la notice :
…administratif de la communauté de Vercieu et sur le plan paroissial d'Amblagnieu.…
…, sous l'Ancien Régime, le hameau de Chamboud, où se situait le bois de Corniolay, relevait sur le plan…
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Cote : 5 A 2 1-746Période : 1957 - 2010Extrait de la notice :
…tant au niveau institutionnel qu'inter-institutionnel, aussi bien à l'échelle nationale que sur le plan…
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Cote : 1 C 1 1-334Période : 1960 - 1983Extrait de la notice :
…majeure partie de la documentation relative aux recherches était ordonnée dès sa production selon un plan…
…majeure partie de la documentation relative aux recherches était ordonnée dès sa production selon un plan…
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Extrait de la notice :
…troisième partie, consacrée à la Seconde Guerre mondiale, au maquis du Vercors et la mise en place du plan…
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Extrait de la notice :
…la Section communiste des Etablissements Neyrpic se divise en cinq grandes thématiques composant le plan…
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Extrait de la notice :
…Sur le plan local il anima des oeuvres catholiques, notamment dans son quartier de Saint-Bruno où la…
…Sur le plan purement religieux, Romanet se passionna pour la diffusion du « message » d'une soeur espagnole…
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Extrait de la notice :
…contenait dans les articles ayant faits l'objet du classement de 2023 afin de garder une cohérence avec le plan…
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Extrait de la notice :
…Le plan de classement de ce fonds s'établit, globalement, comme suit : - Constitution et organisation…