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Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
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Cote : 176WPériode : 1995 - 2018Extrait de la notice :
…Plan de classement 176W/1-13 Fonctionnement de l'association puis du syndicat mixte. 176W…
…Plan de classement 176W/1-13 Fonctionnement de l'association puis du syndicat mixte. 176W…
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Cote : 7W/1-7W/238Période : 1949 - 2019Extrait de la notice :
…Plan de classement 7W/1-29 Fonctionnement du SIVOM (1959-1993) et de la communauté de communes…
…Plan de classement 7W/1-29 Fonctionnement du SIVOM (1959-1993) et de la communauté de communes…
