-
Période : 1803 - 1809Extrait de la notice :
…Le principe consistait, à partir d'un plan établi au 1/5000e, à diviser le territoire communal en masses…
…terres labourables, vignes, prairies,...) étaient réunis en une seule et même masse, puis portés sur le plan…
-
Cote : 99P/1-99P/247Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…quasi-totalité des activités mentionnées dans ces rapports pourra être trouvé dans la partie correspondante du plan…
-
Cote : 112P/1-112P/501Période : 1904 - 2018Extrait de la notice :
…<br> <br> Plan de classement<br> Le fonds présente d'abord rapidement les dossiers administratifs…
-
Cote : 70 JPériode : 1934 - 2015Extrait de la notice :
…Un répertoire méthodique détaillé a été dressé pour respecter le plan originel avec une description des…
-
Cote : 199 J 1 à 53Période : 1973 - 2023Extrait de la notice :
…Grâce au plan de développement départemental, et au soutien du Comité départemental, du Conseil général…
-
Cote : 106P/1-106P/879Période : 1491 - 2012Extrait de la notice :
…La manière de travailler du producteur a parfois conduit à des situations problématiques sur le plan…
…numérotation d'Henri Chalon, puisqu'elle excluait grand nombre de documents, et avons mis en place un plan…
…La manière de travailler du producteur a parfois conduit à des situations problématiques sur le plan…
