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  • Fonds de la société commerciale Hamot
    Cote : 116 J 1-319
    Période : 1846 - 2003
    Extrait de la notice :

    …plan…

    …plan…

  • Remembrement foncier agricole de communes du Jura : dossiers administratifs et techniques (1971-1989)
    Cote : 1714W/1-79
    Période : 1971 - 1989
    Extrait de la notice :

    …des masses et des classes d'égale valeur   Projet portant les cotes d'implantation, plan…

    …), plan de rectification de la commission communale, rectifications du procès-verbal.  …

    …attributions, tableau de calcul des lots, état récapitulatif des masses, tableau d'assemblage des chemins, plan…

  • Cercle du travail de Saint-Claude
    Cote : FRAT39_4Z
    Période : 1893 - 1900
    Extrait de la notice :

    …Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…

    …Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…

  • Cercle ouvrier de Saint-Claude
    Cote : FRAT39_3Z
    Période : 1878 - 1880
    Extrait de la notice :

    …Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…

    …Le fonds a été classé selon le plan de classement adopté pour les syndicats.…

  • Cabinet du préfet de police, section des affaires algériennes (3e bureau)
    Cote : HA 71, 84, 85
    Période : 1954 - 1962
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers sur les harkis dans le cadre de la Force de police auxiliaire (FPA) : plan…

  • Fonds de l'association Creuse Expansion
    Cote : 1658W1 - 1658W264
    Période : 1983 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Concernant le plan particulier pour l'emploi (PPE) mis en oeuvre de 1992 à 1994, la mission économique…

    …cadre du programme LEADER qui a concouru de manière significative à la réalisation de ce plan…

  • Règlements de boisements communaux
    Cote : 2699W/1-15
    Période : 1965 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Chaque dossier est susceptible de comprendre avant tout : - un plan, issu le plus souvent du tableau…

  • Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    Cote : 21Hdep
    Période : 1837 - 1963
    Extrait de la notice :

    …Il a été réorganisé dans le présent inventaire selon un plan de classement plus conforme au plan de classement…

    …Plan de classement provisoire des documents versés en 20012 Le versement des documents par l'hôpital…

    …Il a été réorganisé dans le présent inventaire selon un plan de classement plus conforme au plan de classement…

  • Gestion de l'action et de l'économie touristique par la Mission tourisme du Conseil départemental du Jura
    Cote : 2582W
    Période : 1985 - 2011
    Extrait de la notice :

    …le cadre de schémas (schéma départemental du tourisme et des loisirs&) ou de plans départementaux (plan…

  • Mémoires de maîtrise, de master ou de thèse accompagnés d'archives sonores
    Période : 1979 - 2020
    Extrait de la notice :

    …Lorsque ces enregistrements sont isolés (une seule publication), ils sont décrits dans cette partie du plan…

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