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  • 3140W - Conseil Général, Aménagement et déplacement. Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon
    Cote : 3140W/1
    Période : 1841 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…

    …Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…

  • 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national
    Extrait de la notice :

    …Dossiers de dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national…

    …plan de bâtiment…

    …Les dossiers du plan national concernent des entreprises dont la sauvegarde était considérée comme vitale…

  • 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)
    Cote : 3225W/1 - 3225W/43
    Période : 1995 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Secrétariat général aux affaires régionales : pilotage du contrat de plan Etat-Région (CPER)…

    …Contrats de plan Etat-Région (2007 - 2013), suivi des créations de pays et de groupement d'intérêt publics…

  • 2873W. Tribunal de commerce de Bayeux
    Cote : 2873W/1-2873W/470
    Période : 1935 - 2003
    Extrait de la notice :

    …collectives : - clôturées entre 1989 et 2003, classement par année de clôture - ayant fait l'objet d'un plan…

    …année d'ouverture, de 1935 à 1987 - cas particuliers entre1995 et 1997 (un règlement amiable et un plan…

    …d'apurement ou de cession, ouverts entre 1983 et 1997, solution entre 1987 et 1997, par année de solution de plan…

  • 98FI. Fonds Jean-Pierre Barette, reconstruction de la ferme de Tessel
    Cote : 98FI/1-98FI/3
    Extrait de la notice :

    …plan de bâtiment…

  • 2745W. Caen Habitat
    Cote : 2745W/1-2745W/17
    Période : 1980 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Plan de l'ancien siège de Caen Habitat, 37 rue jean romain, bureaux de la recette et organigramme.…

  • 2963W-2965W. Agence régionale de santé (ARS)
    Cote : 2963W1-2963W/57 ; 2964W/1-2964W/6 ; 2965W/1-2965W/10
    Période : 1987 - 2008
    Extrait de la notice :

    …crises, canicules, urgences : système d'alerte, organisation et fonctionnement Hôpitaux locaux et plan…

    …1994-2005), sécurité sanitaire (1997-2004) Politiques de santé, financements et crédits Contrat de plan…

  • 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    Cote : 926W ; 927W ; 928W
    Extrait de la notice :

    …plan de bâtiment…

    …Lors de cette opération ont été distingué les dossiers BP (926W) et les dossiers BP du plan national…

    …Les dossiers ont été classés par ville puis par type d'indemnisation (classique ou sur plan national)…

  • 2133W - Service vicinal et portuaire
    Cote : 2133W/1-23
    Période : 1939 - 1964
    Extrait de la notice :

    …plan de bâtiment…

  • 10W - Budget départemental
    Cote : 10W/1-10W/23/3
    Période : 1933 - 1943
    Extrait de la notice :

    …Le plan de classement correspond dans le détail au plan comptable en cours en 1940.…

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