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Cote : 60 Fi 1-47Période : 1950 - 1960Autorités indexées
…Plan…
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Cote : C PLAN 4Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…manufacture de toiles d'Agen ont été gérés à part depuis la fin du XXe siècle, regroupés dans la série C PLAN…
…Série C Plan…
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Période : 1853 - 1875Extrait de la notice :
…Fonds de la paroisse de Plan d'Orgon…
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Cote : 1337 W 1-460Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
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Cote : 1 D 1-2 ; 1 E 1 ; 1 G 1 ; 1 J 1 ; 3 J 1 ; 1 K 1 ; 4 M 1 ; 1 O 1 ; 3 O 1 ; 2 R 1Période : 1829 - 1915Extrait de la notice :
…Historique de la conservation Le plan cadastral de 1829 a été déposé aux Archives départementales en…
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Cote : 2036 W 1-5Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…
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Cote : 114 J 1-24Période : 1747 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…
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Cote : 1904 W 1-30Période : 1968 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…
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Cote : 1835 W 1-92Période : 1921 - 1950Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
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Cote : 1825 W 1-599Période : 1848 - 1986Extrait de la notice :
…Nous avons adopté ce plan en y apportant quelques modifications.…
…Le plan de classement s'inspire en grande partie de la circulaire AD 2001-1 du 3 juillet 2001 relative…
…Pour cette période la direction départementale des renseignements généraux a mis en place un plan de…
