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data.culture.fr : plan

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  • Plans des bâtiments des archives départementales et de l'école normale à Aurillac
    Cote : 60 Fi 1-47
    Période : 1950 - 1960
    Autorités indexées

    …Plan…

  • Plans : Plan de la ville
    Extrait de la notice :

    …Plans : Plan de la ville…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1337 W
    Cote : 1337 W 1-460
    Période : 1954 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…

  • Bordereau de versement de la sous-série 2036 W
    Cote : 2036 W 1-5
    Période : 1990 - 2006
    Extrait de la notice :

    …Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…

  • Archives anciennes des paroisses de Dienne et de Lavigerie
    Cote : 114 J 1-24
    Période : 1747 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1904 W
    Cote : 1904 W 1-30
    Période : 1968 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…

  • Bordereau de versement de la sous-série 2085 W
    Cote : 2085 W 1-71
    Période : 1975 - 2011
    Extrait de la notice :

    …établissements médico-sociaux, 2003-2011 ; conventions, 2003-2006 ; marchés de travaux, 2007-2009 ; plan…

  • Plans du cadastre napoléonien
    Cote : 5 E 596/1-7 ; 3 NUM 756/13-23 ; 3 NUM 1092/1-26 ; 3 NUM 1093/1-21 ; 3 NUM 1094/1-11 ; 3 NUM 1095/1-14 ; 3 NUM 1096/1-9 ; 3 NUM 1097/1-37 ; 3 NUM 1098/1-10 ; 3 NUM 1099/1-12 ; 3 NUM 1100/1-9 ; 3 NUM 1101/1-13 ; 3 NUM 1102/1-13 ; 3 NUM 1103/1-24 ; 3 NUM 1104
    Période : 1808 - 1969
    Extrait de la notice :

    …Sur le plan documentaire, le cadastre napoléonien, juxtapose : - une documentation figurée (ou graphique…

    …Pour deux communes (Dienne et Salers) on trouve aussi un plan dit par nature de culture ou par masses…

    …portant des récoltes de même nature étaient réunis en une seule et même masse puis reportés sur le plan…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1925 W
    Cote : 1925 W 1-22
    Période : 1974 - 2005
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Tempête des 26 et 27 décembre 1999 ; plan de chasse, 1974-2004 ; base de données…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1778 W
    Cote : 1778 W 1-600
    Période : 1898 - 1996
    Extrait de la notice :

    …de classement), 1930-1983 ; affaires correctionnelles, registres divers (voir le détail dans le plan…

    …-1973 ; tribunal pour enfants, rapports d'associations et registres divers (voir le détail dans le plan…

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