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Cote : 60 Fi 1-47Période : 1950 - 1960Autorités indexées
…Plan…
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Extrait de la notice :
…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…
…Plan d'alignement d'Auxerre de 1857…
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Extrait de la notice :
…Plan d'alignement de Vaux de 1861…
…Plan d'alignement de Vaux de 1861…
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Cote : 1337 W 1-460Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
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Cote : 5FIPériode : 1899 - 2009Extrait de la notice :
…La multiplication des sous-séries a fini par rendre le plan de classement incohérent.…
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Cote : 2036 W 1-5Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…
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Cote : 114 J 1-24Période : 1747 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…
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Cote : 1904 W 1-30Période : 1968 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…
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Cote : 2085 W 1-71Période : 1975 - 2011Extrait de la notice :
…établissements médico-sociaux, 2003-2011 ; conventions, 2003-2006 ; marchés de travaux, 2007-2009 ; plan…
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Cote : 1925 W 1-22Période : 1974 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Tempête des 26 et 27 décembre 1999 ; plan de chasse, 1974-2004 ; base de données…