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Cote : 60 Fi 1-47Période : 1950 - 1960Autorités indexées
…Plan…
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Cote : 1337 W 1-460Période : 1954 - 1988Extrait de la notice :
…Préfecture du Cantal - Bureau du plan de la programmation et des finances de l'État…
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Cote : 2036 W 1-5Période : 1990 - 2006Extrait de la notice :
…Plan Cantal, 1990-1996 ; pacte Cantal pour le développement économique et l'emploi, 1997-2006.…
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Cote : 114 J 1-24Période : 1747 - 1994Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dans la mesure où certains documents concernent les deux paroisses, le plan de…
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Cote : 1904 W 1-30Période : 1968 - 2002Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Dossiers de plan d'occupation des sols (POS), 1976-2002 ; dossiers de zone d'aménagement…
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Cote : 2085 W 1-71Période : 1975 - 2011Extrait de la notice :
…établissements médico-sociaux, 2003-2011 ; conventions, 2003-2006 ; marchés de travaux, 2007-2009 ; plan…
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Cote : 1925 W 1-22Période : 1974 - 2005Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Tempête des 26 et 27 décembre 1999 ; plan de chasse, 1974-2004 ; base de données…
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Cote : 5 E 596/1-7 ; 3 NUM 756/13-23 ; 3 NUM 1092/1-26 ; 3 NUM 1093/1-21 ; 3 NUM 1094/1-11 ; 3 NUM 1095/1-14 ; 3 NUM 1096/1-9 ; 3 NUM 1097/1-37 ; 3 NUM 1098/1-10 ; 3 NUM 1099/1-12 ; 3 NUM 1100/1-9 ; 3 NUM 1101/1-13 ; 3 NUM 1102/1-13 ; 3 NUM 1103/1-24 ; 3 NUM 1104Période : 1808 - 1969Extrait de la notice :
…Sur le plan documentaire, le cadastre napoléonien, juxtapose : - une documentation figurée (ou graphique…
…Pour deux communes (Dienne et Salers) on trouve aussi un plan dit par nature de culture ou par masses…
…portant des récoltes de même nature étaient réunis en une seule et même masse puis reportés sur le plan…
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Cote : 99P/1-99P/247Période : 1992 - 2018Extrait de la notice :
…quasi-totalité des activités mentionnées dans ces rapports pourra être trouvé dans la partie correspondante du plan…
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Cote : 1778 W 1-600Période : 1898 - 1996Extrait de la notice :
…de classement), 1930-1983 ; affaires correctionnelles, registres divers (voir le détail dans le plan…
…-1973 ; tribunal pour enfants, rapports d'associations et registres divers (voir le détail dans le plan…