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Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…Acquisition : plan. 1 N 13 Terrain rue Albert de Mun appartenant à Mme Haze-Cocle.…
…. - Vente : délibération, plan, procès-verbal de mesurage, correspondance. 1N5 Asile d’aliénés rue…
…Acquisition, erreur de délimitation : plan. 1920-1939 1 N 10 Terrain route du Bizet appartenant à…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…. - Demande d’approbation à la préfecture : correspondance, plan, arrêté, délibération. 1928-1929 1…
…, correspondance, délibération, état parcellaire, plan, acte de cession, enquête d’utilité publique.…
…Première Guerre mondiale 1 O 162 Plan d’alignement, d’aménagement, d’extension et de nivellement.…
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Extrait de la notice :
…plan, gravure…
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Période : 1992Extrait de la notice :
…, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique, délibération. 1927-1934…
…, cahier des charges, correspondance, décompte des travaux exécutés, plan, descriptif technique. 1927…
…, paratonnerre, ornementation, ferronnerie, cloches, horloge, parquet : devis, plan, cahier des charges…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…. - Organisation : programme, correspondance, procès-verbal, traité, liste de boucher, reçu, plan de…
…de table, plan. 1938-1992 N.B : certains documents sont en anglais ou allemands. 1 I 29 1938,1954…
…les années 1990 et 1991. 1 I 17-18 Commémoration du 8 mai 1945. - Organisation : correspondance, plan…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…à la population civile dispersée, plan de situation des quartiers, plan des squares et places publiques…
…d'Armentières, plans d’éclairage de la voie publique, plan des points d’eau, plan de situation des bouches…
…de dispersion et d’évacuation de la population : instructions préfectorales, arrêté municipal, plan…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…d’occupation des sols, zonage 1T1 Plan d’aménagement, plan d’urbanisme directeur. - Projets : plans…
…d’occupation des sols, plan d’aménagement, zonage.…
…série T des Archives municipales d’Armentières est constituée des documents d’urbanisme généraux : plan…
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Période : 1788 - 1991Extrait de la notice :
…Le plan cadastral est subdivisé en sections et peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires.…
…être longue et difficile et nécessite la consultation de plusieurs catégories de documents : - Le plan…
…série G 3 Répertoire numérique détaillé 1 G – Impôts directs Cadastre 1 G 1-4 1 G 5-6 1 G 7-84 Plan…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…Inauguration, rencontres sportives : programmes, correspondance, brochures, listes nominatives, plan,…
…Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série R 10 programmation, étude des besoins, plan…
…ouverture et fermeture de classes, sécurité des locaux : questionnaires, correspondance, délibérations, plan…
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Période : 1751 - 1998Extrait de la notice :
…orientation (CIO). - Création, inauguration, fonctionnement, aménagement, traitement du personnel : plan…
…règlement de la Caisse Municipale de Chômage, livret « Dispositions législatives et administratives du plan…
…administratifs et médicaux, procès verbal de commission administrative, comptabilité, correspondance, devis, plan…