…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…

…chargé des questions de formation et de modernisation, mais il comprend également un service du logement (attributions, expulsions locatives, plan…

…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château des Covet : - Etaiement de la façade est sur…

…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan du château : rez-dechaussée (1975). 1967-1975…

…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…

…En 1981, il est nommé membre des commissions du 6e, 7e et 8e plan, en tant que conservateur des Archives Nationales.…

…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…

…Après la fondation du P.C.F., il en devient un dirigeant de premier plan, ainsi que de l'Internationale Communiste.…

…Sensible aux revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan de reconquête, qui a…

…Le Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan Etat-région Provence-Alpes-Côte d'Azur…

…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) . L’étang de Berre : sauvegarde et réhabilitation (1999) .…

…communaux, d’hôtels, de débits de boissons : correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…

…réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives sont organis&#xE9;es selon le plan de classement des…

…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives sont organis&#xE9;es selon le plan de classement des…

…Un nouveau plan de classement a été élaboré pour ce répertoire afin de permettre de comprendre clairement les fonctions et attributions de la Direction…

…d’urbanisme). 1 N 17 Cessions de terrains par la commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

…commune d’un terrain section C 141 et 142 confrontant le chemin des Plaines et la route de Gignac (1935) ; Acquisition de terrains / expropriation : plan…

…) pour l’agrandissement de l’école de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan, actes de vente…

…: correspondance, carte. 1974 2 F 12 Entreprise aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…