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Cote : 52 FI 1 - 90Extrait de la notice :
…52 Fi - Plan de la reconstruction…
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Cote : 3 PPériode : 1810 - 1862Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan cadastral…
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Cote : 3 PPériode : 1808 - 1819Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan cadastral…
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Cote : 19 H 1 - 8Période : 1564 - 1791Extrait de la notice :
…Outre une copie d'un terrier de 1547, le fonds se compose d'un plan des bâtiments au 18e siècle, de titres…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…; exhaussement : plan (1931).…
…Cinémas 9M 54 4 septembre (place du) : plan. 9M 55 Saint-Ferréol (rue) : plan. 1915 1915 9M…
…d’une classe enfantine : délibération, plan (1895).…
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Cote : 1 T 1 - 490Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Le plan de classement en est le reflet.…
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Cote : 2017 W 1 - 58Période : 1894 - 1959Extrait de la notice :
…Classement d'après le plan de la circulaire AD 86-3 du 10 décembre 1986.…
…Classement d'après le plan de la circulaire AD 86-3 du 10 décembre 1986.…
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Cote : 2005 W 1 - 590Période : 1990 - 2018Extrait de la notice :
…cas de recevabilité, elle élabore des mesures différentes en fonction de la situation du débiteur : Plan…
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Période : 1875 - 1979Extrait de la notice :
…Plan de classement : - Comités de direction (1953-1975) - Privilège d'émission (1914-1975) -…
…Il convient donc de se reporter à deux parties distinctes du plan de classement pour constituer l'ensemble…
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Cote : 3 W 1 - 670Période : 1924 - 1991Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté est thématique.…
…Le plan de classement adopté est thématique.…
