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Cote : 14FI/1-584Période : 1910 - 1983Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 30FI/1-10Période : 1962 - 1981Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 23FI/1-22Période : 1936 - 1966Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 42FI/1-181Période : 1754 - 1914Extrait de la notice :
…plan…
…plan…
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Cote : 827W/1-3Période : 1959 - 1965Extrait de la notice :
…arrêtés, plan directeur, rapport d'enquête analytique.…
…. - Plans directeurs d'urbanisme intercommunal : rapport justificatif, plan d'aménagement, règlement…
…d'urbanisme, rapport sur l'assainissement, rapport sur l'alimentation en eau, plan de l'état actuel,…
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Cote : 1485 W 1-53Période : 1945 - 1982Extrait de la notice :
…versement est composé des plans d'urbanisme institués par le décret n° 58-1463 du 31 décembre 1958 (plan…
…d'urbanisme directeur, plan d'urbanisme de détail) et des plans sommaires d'urbanisme institués par…
…La procédure d'élaboration du plan d'urbanisme est composée des phases successives d'établissement du…
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Cote : 1854 WPériode : 1953 - 2009Extrait de la notice :
…plan cadastral…
…plan mis à jour…
…plan parcellaire…
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Cote : 1483W/1-46Période : 1943 - 1984Extrait de la notice :
…Remembrement - dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par…
…départementale d'aménagement foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. - dossiers techniques : plan…
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Cote : 39J/1-159Période : 1477 - 2009Extrait de la notice :
…Le plan de classement suit l'ordre des différents propriétaires du château en séparant les titres de…
…Le plan de classement suit l'ordre des différents propriétaires du château en séparant les titres de…
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Cote : 12J/1-106Période : 1353 - 1855Extrait de la notice :
…Classement chronologique par famille selon le plan suivant : titres de famille (généalogies, testaments…
…Classement chronologique par famille selon le plan suivant : titres de famille (généalogies, testaments…
