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  • Coopération économique avec l'Europe orientale
    Cote : 481QO
    Période : 1967 - 1984
    Extrait de la notice :

    …L'organisation de cette documentation n'a obéi à aucun plan de classement connu.…

  • 924W-925W - Dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national
    Extrait de la notice :

    …Les dossiers du plan national concernent des entreprises dont la sauvegarde était considérée comme vitale…

    …Lors de cette opération ont été distingué les dossiers RIC (923W) et les dossiers RIC du plan national…

    …Dossiers de dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national…

  • 3140W - Conseil Général, Aménagement et déplacement. Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon
    Cote : 3140W/1
    Période : 1841 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…

    …Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…

  • PORT MORESBY (ambassade)
    Cote : 535PO
    Période : 1978 - 2015
    Extrait de la notice :

    …des archives et du plan de récolement en 2006.…

    …Jusqu'aux années 2000, le traitement des archives est organisé et suivi : mise en place d'un nouveau plan…

    …de classement et rapatriement du versement (1978-1990) en 2002, mise à jour du plan de sauvegarde d'urgence…

  • GAMBETTA, Léon
    Cote : 79PAAP
    Période : 1870 - 1882
    Extrait de la notice :

    …Un plan de ballon de grand format, qui constituait la pièce n o 134 de l'article 79PAAP/22, a été extrait…

  • 3225W - Secrétariat général aux affaires régionales (SGAR)
    Cote : 3225W/1 - 3225W/43
    Période : 1995 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Contrats de plan Etat-Région (2007 - 2013), suivi des créations de pays et de groupement d'intérêt publics…

    …Secrétariat général aux affaires régionales : pilotage du contrat de plan Etat-Région (CPER)…

  • ATHÈNES (service culturel)
    Cote : 753PO/1/1-12
    Période : 1920 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Les deux entités fusionnent et un plan de classement commun pour les archives est élaboré.…

  • 2873W. Tribunal de commerce de Bayeux
    Cote : 2873W/1-2873W/470
    Période : 1935 - 2003
    Extrait de la notice :

    …collectives : - clôturées entre 1989 et 2003, classement par année de clôture - ayant fait l'objet d'un plan…

    …année d'ouverture, de 1935 à 1987 - cas particuliers entre1995 et 1997 (un règlement amiable et un plan…

    …d'apurement ou de cession, ouverts entre 1983 et 1997, solution entre 1987 et 1997, par année de solution de plan…

  • AMSTERDAM (commissariat de la Marine puis consulat général)
    Cote : 33PO
    Période : 1720 - 2008
    Extrait de la notice :

    …A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…

    …A parir de 1945 : plan de classement validé par la direction des Archives en 1993, plan de classement…

  • 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    Cote : 926W ; 927W ; 928W
    Extrait de la notice :

    …Lors de cette opération ont été distingué les dossiers BP (926W) et les dossiers BP du plan national…

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