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Extrait de la notice :
…Les dossiers du plan national concernent des entreprises dont la sauvegarde était considérée comme vitale…
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers RIC (923W) et les dossiers RIC du plan national…
…Dossiers de dommages de guerre industriels et commerciaux (RIC) du plan national…
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Cote : 3140W/1Période : 1841 - 1941Extrait de la notice :
…Plan d'alignement sur Anisy et Mézidon-Canon…
…Plan d'alignement sur Anisy et Mezidon-Canon…
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Cote : 3225W/1 - 3225W/43Période : 1995 - 2015Extrait de la notice :
…Contrats de plan Etat-Région (2007 - 2013), suivi des créations de pays et de groupement d'intérêt publics…
…Secrétariat général aux affaires régionales : pilotage du contrat de plan Etat-Région (CPER)…
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Cote : 2873W/1-2873W/470Période : 1935 - 2003Extrait de la notice :
…collectives : - clôturées entre 1989 et 2003, classement par année de clôture - ayant fait l'objet d'un plan…
…année d'ouverture, de 1935 à 1987 - cas particuliers entre1995 et 1997 (un règlement amiable et un plan…
…d'apurement ou de cession, ouverts entre 1983 et 1997, solution entre 1987 et 1997, par année de solution de plan…
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Cote : Q/80/74Période : 1851 - 1994Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…
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Cote : A/80/15Période : 1838 - 1999Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…
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Cote : B/1999/56Période : 1990 - 1997Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…
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Administration des Monuments historiques pendant les deux guerres mondiales (1914-1918 et 1939-1945)Cote : B/80/3Période : 1910 - 1960Extrait de la notice :
…Plan de classement Plan de classement…
…Plan de classement Plan de classement…
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Cote : 926W ; 927W ; 928WExtrait de la notice :
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers BP (926W) et les dossiers BP du plan national…
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Cote : 923W/1 - 1339Extrait de la notice :
…Lors de cette opération ont été distingué les dossiers RIC (923W) et les dossiers RIC du plan national…
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Cote : 2963W1-2963W/57 ; 2964W/1-2964W/6 ; 2965W/1-2965W/10Période : 1987 - 2008Extrait de la notice :
…crises, canicules, urgences : système d'alerte, organisation et fonctionnement Hôpitaux locaux et plan…
…1994-2005), sécurité sanitaire (1997-2004) Politiques de santé, financements et crédits Contrat de plan…
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Cote : B/2000/39Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 10W/1-10W/23/3Période : 1933 - 1943Extrait de la notice :
…Le plan de classement correspond dans le détail au plan comptable en cours en 1940.…
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Cote : B/80/53Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/1997/1Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 2745W/1-2745W/17Période : 1980 - 1999Extrait de la notice :
…Plan de l'ancien siège de Caen Habitat, 37 rue jean romain, bureaux de la recette et organigramme.…
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Cote : B/80/6Période : 1838 - 1970Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/1Période : 1808 - 1985Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/7Période : 1807 - 1987Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 98FI/1-98FI/3Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…plan de bâtiment…
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Cote : B/80/27Période : 1843 - 1907Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/4Période : 1887 - 1891Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Extrait de la notice :
…extraits de leurs boites d'origine afin d'être conditionnés dans des mobiliers spécifiques (meubles à plan…
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Cote : B/80/9Période : 1884 - 1977Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/24Période : 1950 - 1985Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/77Période : 1964 - 2010Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 2133W/1-23Période : 1939 - 1964Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…plan de bâtiment…
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Cote : B/80/13Période : 1831 - 1990Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : CPL/1334Extrait de la notice :
…plan de bâtiment…
…plan de bâtiment…
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Extrait de la notice :
…institutionnel et sur le plan géographique. …
…Dans la pratique, la création du plan de classement reflétant au mieux le fonctionnement de l'institution…
…grandes lignes, l'origine du bailliage et de la vicomté d'Auge et de leur évolution à la fois sur le plan…
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Cote : A/80/2Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/12Période : 1831 - 1990Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/34Période : 1933 - 1958Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/10Période : 1830 - 1980Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 3229W/1-3229W/979Période : 2004 - 2010Extrait de la notice :
…Dossiers de procédures collectives du tribunal de commerce de Caen de 2004 à 2010 : plan de sauvegarde…
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Cote : 3154W/1 - 3154W/272Période : 1990 - 2007Extrait de la notice :
…Dossiers clôturés, irrecevables ou ayant abouti à un échec, dossiers ayant abouti à un plan ou une recommandation…
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Cote : 2795W/1-2795W/90Période : 1992 - 2007Extrait de la notice :
…), études diverses pour la Basse-Normandie, situation économique de la Basse-Normandie, contrat de plan…
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Cote : B/80/25Période : 1950 - 1985Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/1997/66Période : 1995 - 1997Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/3Période : 1914 - 1945Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/8Période : 1874 - 1999Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 2785W/1-2785W/144Période : 1964 - 2005Extrait de la notice :
…Dossiers de subventions et divers (plan de Rome et maintien des écoles en milieu rural et réunuions cantonales…
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Cote : B/80/5Période : 1907 - 2001Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : B/80/11Période : 1837 - 1992Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 2914W/1-2914W55Période : 1959 - 2006Extrait de la notice :
…sections sportives scolaires, documents de travail d'un conseiller général, équipements sportifs et plan…
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Cote : C/80/35Période : 1912 - 1964Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Extrait de la notice :
…Besnier signalait également (Op. cit., p. 149) la présence en mairie d'un plan de la châtellerie de…
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Cote : E/2012/3Extrait de la notice :
…Plan de classement…
…Plan de classement…
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Cote : 1566W/1-850Période : 1947 - 1985Extrait de la notice :
…Pour faciliter les recherches, il est conseillé de consulter le plan des îlots de reconstruction de La…
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Cote : 19W/1/1-19W/10/5Période : 1939 - 1944Extrait de la notice :
…Rapports du préfet, demandes d'emploi, délégation départementale à l'information, plan de maintien de…